29 mai 2019

20 ans !!!!!

 

 

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01 mars 2019

Budget de fonctionnement du comité d’entreprise : revirement confirmé de la Cour de cassation

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Budget de fonctionnement du comité d’entreprise : revirement confirmé de la Cour de cassation

Publié le 27/02/2019 à 08:38 par dans Fonctionnement des RP.

Le budget de fonctionnement du comité d’entreprise est calculé par rapport à la masse salariale brute. La Cour de cassation a pris pendant longtemps comme référence le compte 641 « rémunération du personnel ». Cette référence au compte 641 est désormais abandonnée.

Budget du fonctionnement du comité d’entreprise : abandon de la référence au compte 641

Le comité d’entreprise dispose de deux budgets. Un budget des activités sociales et culturelles et un budget de fonctionnement.

S’agissant du budget de fonctionnement, l’employeur verse au comité d’entreprise une subvention de fonctionnement d’un montant annuel équivalent à 0,2 % de la masse salariale brute.

Les contentieux sont fréquents s’agissant de l’assiette de ce versement et de ce que l’on doit définir comme « masse salariale brute ».

Ainsi, la Cour de Cassation a, dans un premier temps, pris pour référence le compte 641 du plan comptable général « rémunérations du personnel », à l’exceptions des sommes correspondant à la rémunération des dirigeants sociaux, à des remboursements de frais, ainsi que celles qui, hormis les indemnités légales et conventionnelles de licenciement, de retraite et de préavis, sont dues au titre de la rupture.

Cependant, au gré des jurisprudences successives, de plus en plus d’exception sont nées, et la référence au compte 641 est devenue de moins en moins pertinente.

La Cour de cassation a abandonné définitivement cette référence.

Le budget de fonctionnement a désormais pour assiette les gains et rémunérations soumis à cotisations de Sécurité sociale, en application de l’article L. 242-1 du Code de la Sécurité sociale.

Budget de fonctionnement du comité d’entreprise : la question des indemnités de rupture

Dans un arrêt récent, la Cour de cassation a pu préciser que certaines sommes versées au titre des indemnités de rupture devaient être intégrées à l’assiette de calcul du budget de fonctionnement.

Ainsi, les indemnités de licenciement ou de départ volontaire entrent dans l’assiette de calcul pour leur part assujettie aux cotisations sociales.

Ces indemnités sont soumises à prélèvement pour leur part dépassant deux fois le plafond annuel de cotisations sociales et pour leur totalité lorsqu’elles dépassent dix fois ce plafond.

Il semble que cette jurisprudence, rendue pour un contentieux relatif aux budgets du comité d’entreprise, ne soit pas applicable au CSE.

En effet, l’assiette du budget de fonctionnement du CSE est définie par le Code du travail comme la masse salariale brute constituée par l’ensemble des gains et rémunérations soumis à cotisations de Sécurité sociale, à l’exception des indemnités versées l’occasion de la rupture du contrat de travail à durée indéterminée.

Les sommes versées à l’occasion de la rupture du CDI seront donc très probablement toutes à exclure, même pour leur part soumise à cotisations sociales.

Pour tout savoir sur le budget de fonctionnement du CSE, les Editions Tissot vous conseillent leur documentation « Le comité social et économique : agir en instance unique » et notamment sa fiche « Vérifier le calcul du budget de fonctionnement » qui vous donne des outils pour analyser la variation de la subvention de fonctionnement versée par l’employeur.


Cour de cassation, chambre sociale, 19 décembre 2018, n° 17-22.583 (sauf engagement plus favorable, la masse salariale servant au calcul de la subvention de fonctionnement comme de la contribution aux activités sociales et culturelles du comité d’entreprise s’entend de la masse salariale brute constituée par l’ensemble des gains et rémunérations soumis à cotisations de Sécurité sociale)

 

15 février 2019

Casino cède pour 42 millions d'euros de magasins à Lidl et Leclerc

  1. Casino cède pour 42 millions d'euros de magasins à Lidl et Leclerc
S’agissant des magasins intégrés, ces promesses de ventes portent sur 17 magasins.

 

Ce vendredi, le groupe Casino a annoncé la vente pour 42 millions d'euros de plusieurs grandes surfaces déficitaires, tant intégrées qu'exploitées, aux enseignes Lidl et Leclerc lors du premier semestre.

Le groupe stéphanois va récupérer 25 millions d'euros de la vente de 18 magasins ayant enregistré en 2018 un chiffre d'affaires de 88 millions d'euros mais également 12 millions d'euros de perte de résultat opérationnel courant. Dans le lot, l'hypermarché Géant de Roubaix va être acquis par un adhérent Leclerc et ses murs iront au propriétaire de la galerie marchande. Les 17 autres magasins (8 Leader Price, 8 Casino Supermarchés et 1 Hyper Casino) sont rachetés par Lidl.

33 magasins devraient être cédés à Lidl

Concomitamment, des franchisés du groupe avec lesquels le groupe Casino est associé à 49% ont signé des promesses en vue de la cession à Lidl de 33 magasins pour un montant total de 17 millions d'euros. Ces 16 magasins ont enregistré en 2018 un chiffre d'affaires de 60 millions d'euros, mais également 9 millions d'euros de perte de résultat opérationnel courant.

Depuis plusieurs mois et dans le cadre de sa nouvelle stratégie, le groupe Casino est engagé dans un processus de désengagement et il a déjà annoncé plusieurs cessions d'actifs similaires afin de réduire sa dette. Casino a indiqué courant janvier avoir dégagé un chiffre d'affaires en 2018 en repli de 2,4%, à 36,6 milliards d'euros, conforme néanmoins aux attentes des analystes. Le groupe a enregistré des ventes en hausse de 1,4% en France, à 19 milliards d'euros.

24 janvier 2019

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Amazon dévoile Scout, son drone roulant de livraison [Vidéo]

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Publié le 24/01/2019
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De la taille d'un petit congélateur monté sur six roues, le robot de livraison d'Amazon, Scout, va débuter un test au nord de Seattle.

Amazon dévoile Scout, son drone roulant de livraisonAmazon dévoile Scout, son drone roulant de livraison© Amazon

Ce n'était qu'une question de temps. Amazon vient de dévoiler son propre robot de livraison chargé d'assurer le dernier kilomètre de la livraison de commandes. Scout, petit véhicule sur six roues, débutera une période de test dans le Comté de Snohomish, au nord de son fief de Seattle, auprès de clients Prime qui demandent une livraison le jour-même, le lendemain ou le surlendemain de la commande. Au début, le test sera limité aux heures de la journée du lundi au vendredi, quand moins de piétons occupent les trottoirs. Un opérateur humain à distance veillera également à ce que Scout s'écarte poliment des humains, des animaux de compagnie et de tout autre obstacle.

De nombreuses autres sociétés développent de tels robots de livraison. Starship Technologies, Marble, Kiwi... Scout débute donc avec plusieurs années de retard sa courbe d'apprentissage, mais Amazon dispose de moyens d'une autre ampleur pour le faire progresser rapidement.

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23 décembre 2018

rémunération des heures supplémentaires, congé de paternité, mi-temps thérapeutique, SMIC

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L’actualité sociale de la semaine : rémunération des heures supplémentaires, congé de paternité, mi-temps thérapeutique, SMIC

Publié le 21/12/2018 à 08:19 par  

Cette semaine nous vous présentons les mesures de la loi de financement de la Sécurité sociale 2019 intéressantes à connaitre pour les salariés. Notamment l’allongement possible du congé de paternité et le nouveau régime social des heures supplémentaires. Zoom également sur le nouveau SMIC 2019.

Les trois premières mesures présentées ci-dessous sont issues de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2019 définitivement adoptée le 3 décembre. Elles ne seront applicables qu’en 2019 et sous réserve de la décision du Conseil constitutionnel relative à cette loi.

Rémunération des heures supplémentaires

La loi de financement de la Sécurité sociale 2019 prévoit une réduction des cotisations salariales d’origine légale (vieillesse/veuvage) sur les heures supplémentaires dues à compter du 1er septembre 2019. Mais cette mesure pourrait évoluer. En effet, Muriel Pénicaud, lors de son intervention devant l’Assemblée Nationale mardi 11, a précisé qu’il n’y aurait pas « de taxes, pas de charges sociales sur les heures supplémentaires dès janvier 2019 ». Cela n’est aujourd’hui pas prévu par la loi de financement de la Sécurité sociale qui ne prévoit pas d’exonération de charges patronales.

Mais un projet de loi sur les mesures d'urgence économiques et sociales avance bien cette désocialisation au 1er janvier 2019. Attention, selon ce texte, la défiscalisation serait limitée aux 5 000 premiers euros nets imposables.

Allongement du congé de paternité

Le congé de paternité et d'accueil de l'enfant est de 11 jours consécutifs (18 jours consécutifs en cas de naissances multiples). Cette durée va pouvoir être allongée, dans une limite qui sera fixée par décret, lorsque l’état de santé de l’enfant nécessite son hospitalisation immédiate après sa naissance dans une unité de soins spécialisée.

Cette mesure doit entrer en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard à compter du 1er juillet 2019.

Accès facilité au mi-temps thérapeutique

Actuellement, un temps partiel thérapeutique ne peut en principe être prescrit que s’il est immédiatement précédé d’un arrêt de travail indemnisé à temps complet, sauf en cas d’affection de longue durée.

La loi de financement de la Sécurité sociale 2019 modifie ce dispositif de façon à ce qu’il puisse être appliqué même sans arrêt à temps complet préalable dès le 1er jour de travail.

Montant du SMIC 2019

Un décret paru au Journal officiel du 20 décembre fixe le nouveau montant du SMIC 2019.

Le SMIC horaire passe de 9,88 euros à 10,03 euros. Le SMIC 2019 mensuel brut passe de 1498,47 euros à 1521,22 euros, soit une augmentation brute de 22,75 euros.

Notez-le
Une autre formule de calcul du SMIC (consistant à arrondir la durée mensuelle du travail), également admise, aboutit à un résultat différent : 10,03 x 151,67 = 1521,25 euros.

Le Gouvernement avait aussi la possibilité de donner un coup de pouce à cette augmentation légale minimum du SMIC. Ce n’est pas la solution qui a été choisie. Toutefois diverses mesures seront mises en place à compter du 1er janvier 2019 afin d’améliorer le pouvoir d’achat des Français. Pour plus de précision, vous pouvez consulter l’article « Annonces d’Emmanuel Macron pour répondre à la crise des gilets jaunes : ce qui intéresse les entreprises ».

 

 

Aucun salarié ne doit percevoir une rémunération inférieure au montant du SMIC 2019 sauf cas particulier. Si, suite à l’augmentation du SMIC 2019, certains d’entre eux perçoivent un salaire plus bas, l’employeur devra modifier leur taux horaire. Si ce n’est pas fait, les salariés peuvent obtenir un rappel de salaire. Ils peuvent aussi demander en justice des dommages et intérêts s’ils ont subi un préjudice.

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12 décembre 2018

D'accord ou pas..............

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D'accord ou pas, là n'est pas la question, nous avons la chance d'être au sein d'un mouvement dont l'ADN contient une forte part de subsidiarité.
C'est à nous, DS, RSS, RS, DP, IRP, MILITANTS d'exprimer sur le terrain ce que nous savons faire le mieux, la solidarité avec les salariés.
Nos politiques prouvent au jour le jour leur incapacité à changer les choses, un nouveau parti politique est arrivé et il n'a pas fait mieux.
Alors hier soir j'entends un gilet jaune dire qu'ils vont monter une liste pour les européennes, faire de la politique, et ils ne feront pas mieux.
Quittez vos rond-points, allez dans les entreprises c'est la que jour après jour vous ferez bouger les choses.
Vous êtes retraités, nous avons besoin de vous pour aller négocier les protocoles d'accord, de votre expérience, de votre connaissance du terrain.
Nous sommes ni de droite, ni de gauche, nous sommes syndicalistes, nous construisons, nous ne demolissons pas.
Pourquoi croyez-vous que mandats après mandats les différents gouvernements s'attachent à nous faire disparaître?
si ce n' est qu'ils ont peur de nous, nous sommes les seuls à pouvoir nous opposer efficacement.
Pourquoi croyez vous que les médias occultent la CFTC?
Parce qu'au-delà des mouvements sociaux bien visibles et juteux pour eux nous travaillons sans relâche sur le terrain au service des salariés.
Mais ça a la une cela ne donne rien....
SYNDIQUEZ-VOUS!!!

Michel L ,

Président CFTC CSFV Aquitaine

 

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17 novembre 2018

TRACT CFTC ........................

 

 

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04 novembre 2018

PATRON ! on est mal PATRON EN RUSSIE !.....CHUTE !!!! en 7 ans

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INFORMATION PRESSE EN 2011...................................................ET EN 2018.............

  • Auchan accélère en Russie
| Publié le 25/08/2011

En plus de vouloir multiplier par trois son parc dans les cinq ans, l'enseigne innove en Russie en introduisant le drive et des formats inédits, comme le premier hyper sans caisse, Nacha Radouga.

Dix ans après avoir implanté le premier hyper en Russie, Auchan a fait de ce pays une de ses grandes priorités.Dix ans après avoir implanté le premier hyper en Russie, Auchan a fait de ce pays une de ses grandes priorités.© JEAN CLAUDE MOSCHETTI/REA

 

Auchan-Avto (la version russe de Auchan-Drive) va ravir les Moscovites, dont beaucoup disposent d'internet dans leur voiture et auront tout loisir de passer leur commande durant les interminables bouchons de la capitale. Le premier magasin Auchan-Avto, dont l'ouverture est prévue courant 2012, aura une superficie de 2 000 m² et proposera de 6 000 à 10 000 articles, pour seulement 30 à 40 employés. Un format qui, selon l'enseigne, ne fera pas de petits avant 2013.

Auchan avait déjà fait sensation en Russie en lançant Nacha Radouga (« Notre arc-en-ciel ») : un concept de magasin sans caisse, dont la première unité a ouvert dans la ville de Penza en 2009. Des employés attendent les clients à la sortie pour scanner les produits et délivrer un ticket destiné au terminal de paiement, flanqué de vigiles et de caméras de surveillance. Et les portes du magasin restent closes jusqu'à ce que vous ayez payé ! On est loin de la formule française où le client scanne et règle ses achats...

Pour l'instant, Nacha Radouga se développe lentement, en dépit de l'annonce faite par Auchan selon laquelle une centaine de magasins de ce type pourraient être ouverts dans le pays. L'enseigne vient à peine d'en inaugurer un autre à Kalouga (au sud de la capitale) et va en tester un dans la région de Moscou, lequel ouvrira avant 2012. Chacun représente un investissement de 3 millions d'euros, une surface de 5 000 m², un chiffre d'affaires de 7 000 € par mètre carré par an, 95 employés et un panier moyen de 21 €. 

Numéro un à Moscou 

L'objectif de Nacha Radouga, d'après son directeur Bruno Gafar, est d'offrir les tarifs les plus bas tout en restant bénéficiaire. Le prix étant de très loin le facteur concurrentiel principal dans les provinces russes. Or, selon Bruno Gafar, les clients passent 40% de temps en moins dans ce format, tandis que les concurrents emploient entre 25 et 30% de personnel en plus pour des surfaces analogues.

La mutation est impressionnante. Auchan a débarqué en Russie il y a tout juste dix ans, en ouvrant le premier hyper du pays. À l'époque, les Russes faisaient encore leurs courses dans des épiceries fonctionnant selon le modèle soviétique : pas de libre-service, une vendeuse toute-puissante et de longues files d'attente... Et le modèle Auchan fonctionne, avec des magasins qui ne désemplissent pas. L'enseigne a pris une position dominante à Moscou, qui concentre 10% de la population russe, et avance à travers tout le pays, y compris en Sibérie occidentale, avec deux points de vente à Novossibirsk et un à Omsk.

Très confiant dans un marché qui représentait 13,8% de ses ventes globales en 2010, Auchan vise les 150 magasins d'ici à cinq ans. Trois fois plus qu'aujourd'hui. Le marché russe est en effet « prioritaire » pour l'enseigne. Pour conserver un avantage sur la concurrence, elle a choisi de baisser les coûts opérationnels : réduction du personnel au mètre carré et de l'assortiment, afin de diminuer les frais de logistique.

Cette primauté accordée à la rentabilité explique sans doute pourquoi Auchan s'est laissé distancer par le leader russe de la grande distribution en 2010. X5 Retail Group a engrangé 8,1 milliards d'euros de chiffre d'affaires l'an dernier, contre 5,8 milliards pour Auchan, qui conserve toutefois son avance sur Metro Cash et Carry (3,1 milliards d'euros). Soit une progression de 24% pour X5 entre 2009 et 2010, contre + 39% pour Magnit (le numéro deux russe) et seulement + 12,5% pour Auchan. En 2009, l'enseigne française était dans le peloton de tête, avec 23% de hausse, contre 25% pour X5. Selon Tatiana Prokina, analyste chez VTB capital, la différence tient au fait que les enseignes russes ont ouvert des nouveaux points de vente à un rythme bien supérieur : « L'obsession des russes est d'augmenter sans cesse leur part de marché. » Celle d'Auchan, de trouver un modèle rentable.

2 ème ARTICLE DE PRESSE EN 2016

Auchan: jusqu'à 40 magasins par an en Russie

Le distributeur français Auchan prévoit d'ouvrir jusqu'à 40 supermarchés et hypermarchés par an en Russie, son troisième marché, où son développement s'est accéléré ces dernières années malgré la crise, a indiqué mardi son responsable pour la Russie.
 
 
"Nous avons prévu (d'ouvrir) une dizaine d'hypermarchés par an et entre 20 et 30 supermarchés par an", a déclaré Jean-Pierre Germain, directeur général d'Auchan Retail Russie, lors de l'ouverture de son 100e hypermarché en Russie dans le sud de Moscou.
 
"Jusqu'à présent, on a investi 200 milliards (de roubles, soit à titre indicatif environ trois milliards d'euros aux taux de mardi, ndlr) pour ouvrir 100 hypermarchés et 170 supermarchés donc on a un développement de 20 à 30 milliards par an en fonction des opportunités", soit entre 300 et 460 millions euros, a-t-il ajouté.
 
Le distributeur français est implanté depuis 2002 en Russie où il est très présent avec actuellement 287 magasins de divers formats. Il s'est récemment diversifié avec des magasins de proximité de petite taille, segment sur lequel il était historiquement peu présent, et même des boutiques de cosmétiques sous la marque Lillapois.
 
Son développement s'est accéléré ces dernières années puisque sur ses 100 hypermarchés, la moitié ont été ouverts depuis 2012. Cette croissance a été enregistrée en dépit d'une crise économique qui a plombé pouvoir d'achat des ménages et consommation, ainsi que d'un embargo russe sur les produits agro-alimentaires occidentaux dû à la crise ukrainienne.

 

3ème Article de 2018

Auchan cale en Russie à cause d'une stratégie déroutante

Auchan cale en Russie à cause d'une stratégie déroutante

L'enseigne de la famille Mulliez fait des choix à contre-courant du marché.

Auchan, la «success story» française en Russie, s'est trop longtemps reposée sur ses lauriers, constatent aujourd'hui les experts du marché de la distribution. L'enseigne tricolore, qui a longtemps occupé la 3e position au sein de la Mère Patrie, son second marché après l'Hexagone, vient de rétrograder en 5e position au 1er semestre 2018. Pire, son chiffre d'affaires a baissé de 7,8 %, tandis que les quatre leaders du marché russe ont connu pour leur part de solides progressions: + 19,8 % pour le leader X5 Retail Group, suivi dans l'ordre par Magnit (+ 6,5 %), Lenta (+ 18,2 %) et Dixy (+ 4 %).

Présent sur le marché russe depuis seize ans, Auchan y compte aujourd'hui 315 magasins et s'est même lancé à la conquête de la Sibérie. L'enseigne décline son offre sur quatre formats, de la supérette à l'hypermarché. C'est surtout dans ce dernier format qu'Auchan a concentré ses efforts, ce qui explique peut-être son passage à vide. «Les difficultés d'Auchan s'inscrivent dans le ...

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29 octobre 2018

Le syndicalisme d'avenir ...........

Philippe Louis évoque le syndicalisme d'avenir, dans Perri Scope, sur LCI

Jeudi 25 octobre 2018

Passage médias

Pourquoi les Français sont-ils si peu syndiqués ? Comment anticiper les mutations du marché du travail ? Quelles questions se pose aujourd'hui un syndicat ? Philippe Louis, président de la CFTC, répond à ces questions, au micro de LCI.

 

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